Mentions légales

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Édition du site

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Propriétaire du site : JASP K9

·         Adresse mail : JASP-K9CREATION@OUTLOOK.FR

·         Adresse postale : 11 AVENUE CAMBRAI

·         Téléphone : 0613860910

·         N° de SIRET : 92987735500016

·         N° de TVA intracommunautaire : FR56929877355

·         N° RCS : RCS Tarascon

Directeur de la publication :  

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1. Accessible à cette URL ou par téléphone au 09 72 10 10 07

Délégué à la protection des données : JASP-K9CREATION@OUTLOOK.FR

Création du site internet : Agence marketing et digitale Strat Engine

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

JASP K9 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JASP K9. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité

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Cnil et gestion des données personnelles

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Droit applicable et attribution de juridiction

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